Déposée le 29 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) HORTICOLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA TAILLE TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORTICOLOR domicilié(e) Parc Scientifique Tony Garnier, 8/12 Espace Henri Vallée,69007 LYON (dossier no 2263490) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 506 850 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2263490) - 69006 - France.
La marque LA TAILLE TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORTICOLOR Société Anonyme - Parc Scientifique Tony Garnier, 8/12 Espace Henri Vallée,69007 LYON (dossier no 2263490) - 69007 - France - SIREN 973506850
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2263490) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Inscription le 23 août 2004 - Changement de nature juridique n°398224 - Publication au BOPI 2004-08-23
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2004 n°2263490 - Publication au BOPI 2004-04-16
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Produits de l'imprimerie; livres; livrets; périodiques; publications; couvertures (papeterie). Publication de livres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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